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Marques déposées par TRAVEL CONCEPT INTERNATIONAL
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DOMAINE DES Etangs Bleus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES Etangs Bleus
TRAVEL CONCEPT INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
4466666
Date de dépôt :
04/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2028
DOMAINE DES Etangs Bleus de TRAVEL CONCEPT INTERNATIONAL

Présentation de la marque DOMAINE DES Etangs Bleus

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2018 par TRAVEL CONCEPT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES Etangs Bleus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est TRAVEL CONCEPT INTERNATIONAL domicilié(e) 18 Avenue Henri Fontaine - 92380 - Garches - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque DOMAINE DES Etangs Bleus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES Etangs Bleus arrivera à expiration en date du 4 juillet 2028.

TRAVEL CONCEPT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des Etangs Bleus , DOMAINE DES Reflets Bleus


TRAVEL CONCEPT INTERNATIONAL - 18 Avenue Henri Fontaine - 92380 - Garches - France


Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Inscription le 9 mai 2019 - Rejet partiel n°756227 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie et salaisons ; mets à base de poisson ; mets à base de viande ; mets à base de volaille ; mets à base de gibier ; préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; poissons et fruits de mer ; crustacé et mollusque (non vivants) ; saucisses ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; boissons lactées où le lait prédomine ; marmelades ; fruits conservés dans l'alcool ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; consommés, potages, soupes ; beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; pickles ; cornichons ; olives conservées ; plats cuisinés à base des produits précités ;

Dressage d'animaux.